Aller au contenu principal

Informations légales

Mentions légales

Ces informations identifient l'exploitant du présent site, conformément au livre XII du Code de droit économique belge.

Dernière mise à jour : 10 août 2026

Éditeur du site

Le présent site est édité et exploité par Le Soleil Kabyle SPRL, exploitant le restaurant La Couscoussière.

DonnéeValeur
DénominationLe Soleil Kabyle SPRL
Enseigne commercialeLa Couscoussière
Siège d'exploitationRue de Diekirch 50, 6700 Arlon, Belgique
Numéro d'entreprise (BCE)BE 0826.689.626
Numéro de TVABE 0826.689.626
Téléphone063 38 36 44
Courrielahssene2110@gmail.com

En Belgique, le numéro d'entreprise inscrit à la Banque-Carrefour des Entreprises et le numéro de TVA sont identiques.

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis (https://vercel.com). L'hébergeur assure la mise à disposition technique des pages ; il n'intervient ni dans la rédaction ni dans le choix des contenus.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site — textes, photographies, mise en page, identité visuelle, dénomination et logo — est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Ces éléments demeurent la propriété de Le Soleil Kabyle SPRL ou de leurs auteurs respectifs.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. La création d'un lien hypertexte vers la page d'accueil reste libre, à condition qu'elle ne suggère aucune affiliation ni approbation.

Responsabilité

Les informations publiées — carte, prix, horaires, disponibilités — sont fournies à titre indicatif et mises à jour avec le plus grand soin. Elles peuvent néanmoins évoluer entre deux mises à jour. Seules les informations communiquées directement par le restaurant, par téléphone ou sur place, font foi. Nous vous invitons à nous appeler au 063 38 36 44 pour toute information déterminante, notamment en matière d'allergènes ou de disponibilité d'un plat.

Ce site comporte des liens vers des services tiers, notamment notre boutique de commande en ligne et nos pages sur les réseaux sociaux. Nous n'exerçons aucun contrôle sur leur contenu ni sur leurs pratiques en matière de données, et déclinons toute responsabilité à leur égard.

Données à caractère personnel

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité, et l'usage des cookies dans notre politique en la matière. Ces deux documents font partie intégrante des présentes mentions légales.

Droit applicable et règlement des litiges

Le présent site et son utilisation sont régis par le droit belge. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les cours et tribunaux de l'arrondissement judiciaire du siège d'exploitation sont seuls compétents.

Avant toute action judiciaire, le consommateur peut s'adresser gratuitement au Service de Médiation pour le Consommateur, Boulevard du Roi Albert II 8 Bte 1, 1000 Bruxelles (mediationconsommateur.be), ou introduire une plainte auprès du SPF Économie.

Commander en ligne →